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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques
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AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques
Association Française des Polyarthritiques, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3588529
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques de Française des Polyarthritiques

Présentation de la marque AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques

Déposée le 15 juillet 2008 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques domicilié(e) 53 rue Compans, Esc 46 - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Polyarthritiques domicilié(e) 53 rue Compans, Esc 46 - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques est expirée depuis le 15 juillet 2018.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPRIC Association Française des Polyarthritiques & des Rhumatismes Inflammatoires Chroniques est expirée depuis le 15 juillet 2018.

Française des Polyarthritiques a également déposé les autres marques suivantes : DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR , AFP RIC , SALON DE LA POLYARTHRITE de l'AFP , VP VAINCRE LA POLYARTHRITE , AFP ASSOCIATION FRANCAISE DES POLYARTHRITIQUES


Association Française des Polyarthritiques, association loi 1901 - 53 rue Compans, Esc 46 - 75019 - PARIS - France - SIREN 390303279


Association Française des Polyarthritiques - 53 rue Compans, Esc 46 - 75019 - PARIS - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494909 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Papier ; carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.